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Bienvenue. DuPont met ce site Internet à votre disposition selon les conditions (« Conditions ») énoncées ci-dessous. Ces Conditions s'appliquent au site www.dupont.com et à tous les autres sites de DuPont à travers le monde ( « Site »). Le Site (notamment son contenu, sa conception, sa structure, son apparence et son ergonomie) est la propriété d'E. I. du Pont de Nemours and Company et il est protégé par les lois régissant les droits d'auteur et les marques commerciales, ainsi que par les autres lois protégeant la propriété intellectuelle et condamant la concurrence déloyale. En utilisant ce Site, vous signifiez votre acceptation de ces Conditions. Si vous n'adhérez pas à l'une de ces Conditions, n'utilisez pas le Site. Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez contacter le CENTRE D'INFORMATIONS DE LA SOCIÉTÉ.

Confidentialité

L'utilisation du Site est également soumise à la politique de confidentialité de DuPont, incluse dans ce document. Vous reconnaissez et convenez également que la transmission d'informations sur Internet n'est jamais totalement confidentielle ou sûre, et qu'il existe une possibilité que des informations que vous envoyez ou recevez sur le Site soient interceptées par d'autres, même si un avis vous a indiqué que la transmission en question était codée.

Révisions des conditions d'utilisation

DuPont est susceptible de modifier ces Conditions à tout moment et sans préavis, en mettant à jour cette publication. En continuant d'utiliser le Site après que ces modifications ont été apportées, vous signifiez votre acceptation des nouvelles conditions.

Restrictions générales d'utilisation

DuPont ou les tiers accordant des droits à DuPont détiennent tous les droits, titres et intérêts liés aux éléments/documents proposés sur ce site et protégés par droits d'auteur. DuPont vous octroie une licence limitée, personnelle, non exclusive et non transférable pour utiliser et afficher les contenus proposés sur ce Site uniquement sur votre ordinateur ou appareil mobile personnel, et seulement à des fins d'interaction avec ce Site. Sauf indication contraire dans le présent document, vous n'êtes pas autorisé à copier, télécharger, afficher, produire, reproduire, distribuer, modifier, altérer ou améliorer, de quelque manière que ce soit, l'un quelconque des contenus proposés sur ce Site. Cette licence limitée prend automatiquement fin, sans préavis, si vous ne respectez pas l'une de ces conditions. Une fois que la licence a pris fin, vous devez immédiatement supprimer et détruire tout document téléchargé et imprimé. Vous n'avez aucun droit, titre ou intérêt (et aucun droit d'auteur, de marque commerciale ou autre droit de propriété intellectuelle) sur ce Site ou sur tout contenu proposé sur ce Site.

Vous vous engagez à ne pas altérer ou dupliquer ce Site, ou tout contenu présent sur ce Site ou accessible via celui-ci, sur un autre serveur ou dispositif Internet sans l'autorisation écrite préalable de DuPont. Vous vous engagez également à ne pas utiliser de « page-scrape » ou autre dispositif, algorithme ou programme automatique, ou tout autre procédé similaire, pour accéder à ce Site, copier ou surveiller une partie de ce Site ou les contenus qu'il propose, pour reproduire ou contourner la structure de navigation de ce Site, ou vous procurer sur celui-ci des contenus autres que ceux prévus et mis à disposition par DuPont.

Vous ne pouvez pas :

  • tenter d'accéder au Site par des actions de piratage, de récupération illicite de mots de passe ou par tout autre moyen illégal ;
  • tester, analyser ou rechercher les vulnérabilités du Site ; ou
  • rechercher, essayer de rechercher, faire une recherche inversée ou divulguer des informations sur un autre utilisateur de ce Site, sur une fonction ou un contenu de ce Site, ou sur tout autre système, réseau ou serveur DuPont.

Vous ne pouvez pas utiliser ce Site pour servir un objectif illicite ou en contradiction avec ces Conditions, ou pour solliciter une activité illégale, ou qui ne respecte pas les droits de DuPont ou des autres parties prenantes.

DuPont ne contrôle pas vos publications et autres activités sur ce Site de manière systématique, mais elle se réserve le droit de le faire. Toutefois, si DuPont s'aperçoit que ce Site ou l'un des services qu'il propose, est utilisé de manière inappropriée, DuPont prendra, à sa seule discrétion, les mesures qu'elle juge adaptées. Vous reconnaissez à DuPont le droit de rapporter aux autorités chargées de l'application de la loi toute action considérée comme illégale, ainsi que tous les comportements de ce type qui lui ont été signalés. Lorsque nécessaire, DuPont coopérera pleinement avec les autorités chargées de l'application de la loi sur toute enquête concernant des activités illégales présumées sur Internet.

Disponibilité

DuPont possède plusieurs sites Web offrant des produits, services, contenus et diverses autres fonctionnalités (désignés « Services ») dans différentes régions du monde. Les Services proposés peuvent varier d'une région à l'autre en fonction des disponibilités, des lois locales ou régionales, du statut règlementaire, des conditions d'expédition et d'autres considérations. DuPont ne peut s'engager ou garantir qu'un utilisateur d'une région obtiendra les Services dans une autre région, et DuPont se réserve le droit d'annuler la commande d'un utilisateur ou de rediriger un utilisateur sur le site de la région de cet utilisateur si ce dernier essaie de commander des Services proposés sur un site d'une autre région.

Les informations publiées par DuPont sur le Web peuvent contenir des références ou des renvois à des produits, programmes et services DuPont qui ne sont pas annoncés ou disponibles dans votre région. La présence de ces références ne signifie pas que DuPont a l'intention d'annoncer ces produits, programmes ou services dans votre région. Contactez vos représentants DuPont locaux pour plus d'informations sur les produits, programmes et services qui vous sont accessibles.

Comptes et sécurité

Certains Services proposés par le biais de ce Site peuvent nécessiter l'enregistrement et la création d'un nom d'utilisateur et d'un mot de passe. Il est de votre responsabilité de veiller à préserver la confidentialité de votre nom d'utilisateur, de votre mot de passe et des autres informations relatives à votre compte. Si vous faites preuve de négligence dans ce domaine, vous serez tenu pour responsable de toute activité qui a lieu sur votre compte. Vous vous engagez à informer DuPont immédiatement en cas d'utilisation abusive de votre compte ou de votre mot de passe, ou de tout problème concernant la sécurité de votre compte. Vous pourrez être tenu pour responsable envers DuPont ou les autres parties prenantes de l'utilisation abusive de votre compte ou mot de passe ou si vous ne respectez pas l'obligation de préserver la confidentialité des informations de votre compte.

Liens

Depuis le site Web de DuPont vers des sites Web de tiers

Ce Site peut être lié à d'autres sites Internet qui ne sont pas sous le contrôle de DuPont. Ces liens ne signifient pas que DuPont se porte garante du contenu de ces sites. Vous reconnaissez que DuPont vous propose ces liens à titre d'information uniquement, et convenez que DuPont n'est pas responsable du contenu ni des liens affichés sur ces sites. Vous convenez en outre que DuPont n'a aucune responsabilité ou obligation vis-à-vis de toute action impliquant une correspondance, une promotion ou un achat entre vous et le propriétaire ou l'opérateur de l'un de ces sites.

Depuis le site Internet de tiers vers DuPont

Vous pouvez créer un lien vers des sites Internet DuPont, à condition de :

  • ne pas créer de cadre ou de bordure autour d'une page ou d'un document du site Internet DuPont ni d'utiliser d'autres techniques susceptibles d'altérer, de quelque manière que ce soit, la présentation visuelle ou l'apparence des contenus du site Internet DuPont ;
  • ne pas créer de comparaisons des produits et services DuPont avec les produits ou services concurrents ;
  • ne pas répliquer des documents d'un site Internet DuPont ou toute marque commerciale ou logo DuPont ;
  • ne pas présenter votre relation avec DuPont de manière déformée ;
  • ne pas insinuer que DuPont approuve ou se porte garante de la partie qui crée le lien, du site Web de la partie qui crée le lien ou des offres de services et produits de la partie qui crée le lien ;
  • ne pas donner d'impressions fausses ou trompeuses de DuPont ou porter atteinte d'une autre façon à la bonne réputation associée au nom et aux marques commerciales DuPont ;
  • ne pas créer de lien sur un site qui propose des contenus pouvant être interprétés comme injurieux, menaçants, harcelants, profanateurs ou choquants, excessivement violents, ou qui violent ou encouragent d'autres personnes à violer les lois en vigueur ; et
  • ne pas créer de lien sur un site qui propose des contenus pouvant être interprétés comme obscènes, pornographiques ou à caractère sexuel explicite.

En outre, pour pouvoir créer des liens vers des sites Web DuPont, la partie qui crée le lien admet que DuPont peut à tout moment, et à sa seule discrétion, annuler l'autorisation de créer des liens vers des sites Web DuPont. Le cas échéant, la partie qui crée le lien doit immédiatement retirer tous les liens vers les sites Web DuPont.

En liant un site Web DuPont, la partie qui crée le lien consent à défendre, à indemniser et à dégager la responsabilité de DuPont et de ses responsables, directeurs, employés, filiales, agents, concédants de licence et partenaires commerciaux par rapport aux pertes, coûts, dommages, responsabilités et dépenses, notamment (sans limitation) les frais d'avocats et frais de défense en justice, pouvant être engendrés par ce lien. DuPont ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage indirect, exemplaire, accessoire, punitif, ou particulier en rapport avec le lien ou l'utilisation de ce lien. DuPont ne fournit aucune garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite, par rapport à ces liens.

 

Clause de non-garantie

L'utilisation de ce Site se fait aux risques de l'utilisateur. Ce Site est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs qui peuvent affecter la qualité des contenus du Site. Ces contenus n'ont pas été vérifiés individuellement ou authentifiés dans leur ensemble ou en partie par DuPont. DuPont ne garantit pas l'exactitude ni le caractère actuel des documents. DuPont n'est pas responsable des erreurs ou omissions sur les contenus, que ceux-ci soient fournis par DuPont ou par des tiers.

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Inexactitudes ou erreurs

Les descriptions, images et autres représentations des produits sur ce Site peuvent contenir des inexactitudes et des erreurs. DuPont ne donne aucune garantie ni représentation quant à l'exactitude ou au caractère exhaustif de ces informations.

En outre, le prix et la disponibilité des produits proposés sur ce Site peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis, à la seule discrétion de DuPont.

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Législation locale ; Contrôle des exportations

DuPont contrôle et gère ce Site depuis les États-Unis. Les contenus et Services proposés sur ce Site sont à tous les égards soumis aux lois et règlementations en vigueur aux États-Unis, tout comme celles-ci régissent, le cas échéant, la licence et la livraison de technologies et produits à l'étranger, notamment les règlementations américaines en matière de contrôle des exportations et tout autre règlement ou loi les remplaçant émises par le Département du commerce, l'Administration du commerce international ou le Bureau des licences d'exportation. Tout détournement de ces contenus dans le non-respect des lois des États-Unis est interdit. Aucun contenu ou information acquis par le biais de l'utilisation du Site, ne peut être acheté, envoyé, transféré ou réexporté, directement ou indirectement, à des pays soumis à des interdictions ou à un embargo, ou à leurs ressortissants ; ils ne peuvent pas non plus être utilisés dans le cadre d'activités nucléaires, pour l'élaboration d'armes chimiques ou biologiques ou pour des projets de construction de missiles, sauf si le gouvernement des États-Unis autorise de manière explicite une telle utilisation. Vous devez strictement vous conformer à toutes les lois américaines en matière d'exportation et assumer seul la responsabilité d'obtenir les licences d'exportation ou de réexportation nécessaires.

Si vous utilisez ce Site depuis l'extérieur des États-Unis, vous êtes responsable du respect des lois locales en vigueur, notamment des règlementations en matière d'importation et d'exportation.

Marques commerciales

Le logo ovale DuPont, DuPont, The miracles of science et tous les produits portant le signe ® ou sont des marques commerciales ou marques déposées d'E. I. du Pont de Nemours and Company ou de ses filiales. Les marques commerciales DuPont ne peuvent pas être utilisées pour un produit ou un service qui n'est pas proposé par DuPont.

Idées non sollicitées

DuPont est sensible aux nouvelles idées et aux suggestions ; il n'est toutefois pas rare que les idées ou suggestions qui nous sont transmises aient déjà été présentées sur d'autres sources, notamment dans des publications ou des travaux réalisés par nos propres équipes. Cela peut créer une confusion et générer des doutes quant à la véritable origine de l'idée ou de la suggestion. Pour cette raison, nous préférons que seules les inventions brevetées nous soient présentées. Si vous souhaitez néanmoins proposer vos idées à DuPont, et nonobstant tout ce que vous pouvez dire et écrire en relation avec cette proposition, à moins que DuPont ne s'engage dans un accord écrit distinct couvrant la proposition, toute proposition transmise à DuPont ou à ses filiales, notamment des idées pour la création de nouveaux produits ou technologies, pour l'amélioration ou la mise en valeur de technologies ou produits existants, pour la création de processus, documentation, campagnes promotionnelles ou marketing, ou pour de nouveaux noms de produit, doit être effectuée selon les conditions suivantes :

  • DuPont n'a aucune obligation de garder la proposition secrète ou de la recevoir selon des principes de confidentialité ;
  • DuPont n'a aucune obligation d'examiner la proposition ou de répondre à celui qui la soumet ;
  • toute protection de propriété intellectuelle de la proposition doit être exclusivement basée sur une protection par brevet ou par droits d'auteur ;
  • DuPont est seul juge pour ce qui est de la rétribution, le cas échéant, de la proposition ;
  • la personne ou entité qui soumet la proposition garantit être en droit de faire la proposition et que cette dernière n'est pas contraire aux obligations de la personne ou entité envers un ex-employeur ou toute autre partie.

Commentaires relatifs aux produits et au Site

DuPont encourage tous les commentaires sur son Site et sur les produits existants de DuPont, dans la mesure où ils sont conformes à ce qui est énoncé dans le paragraphe précédent. Vous pouvez entrer vos commentaires ici ou à un autre emplacement réservé de ce Site. Tout commentaire proposé n'est pas confidentiel et DuPont peut les utiliser sans restriction.

Lois applicables

Tout commentaire proposé n'est pas confidentiel et DuPont peut les utiliser sans restriction. Sauf s'il existe une obligation d'appliquer la loi locale, toute action liée à ces Conditions est régie par la loi de l'État du Delaware (États-Unis), sans égard au choix ou aux conflits juridiques de quelque juridiction que ce soit. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction des tribunaux de l'État du Delaware pour la résolution de tout conflit lié à ces Conditions et/ou à votre utilisation du Site.

Activités non autorisées

Certaines transmissions sur ce Site ou l'utilisation abusive des contenus de ce Site peuvent entraîner une violation des lois sur les droits d'auteur, des lois sur les marques commerciales, des lois sur la protection de la vie privée et de la publicité, de certains statuts et règlements relatifs aux communications et d'autres lois et règlements en vigueur. Vous êtes seul responsable de vos actions ou des actions de toute personne qui utilise votre nom d'utilisateur et/ou votre mot de passe. À ce titre, vous devez défendre, indemniser et dégager la responsabilité de DuPont et de ses responsables, directeurs, employés, filiales, agents, concédants de licence et partenaires commerciaux en cas de pertes, coûts, dommages, responsabilités et dépenses, notamment (sans limitation) les frais d'avocats et frais de défense en justice, qui pourraient être engagés à la suite de, ou dans le but d'éviter une plainte ou une réclamation d'une tierce partie, selon laquelle votre utilisation du site ou l'utilisation du site par toute personne utilisant votre nom d'utilisateur et/ou mot de passe (notamment, et sans limitation, votre participation dans les zones de publication et les éléments que vous avez soumis) viole les lois et règlementations en vigueur ou les droits d'un tiers.

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